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La Creative Commons...Un droit d'auteur non-restrictif

Mardi 21 mars 2006 , 16h51

La Creative Commons Licence...Un droit d'auteur non-restrictif

Peut-être avez-vous déjà lu ceci quelque part : « Certains Droits Réservés » ? OU vu un logo avec « CC » dessus ? Certe ceci est encore peu courant mais la licence Creative Commons fait lentement son chemin.

La Creative Commons a été crée au USA en 2001 par un groupe académique regroupé autour d'un juriste, afin de donné plus de liberté aux créateurs, auteurs, etc etc. Inspirée de la GPL (General Public licence, licence libre qui sous-tend la communauté Linux et des logiciels libre), cette licence Creative Commons est ce qu'on peut appelé une licence libre. Mais pas dans le sens complet du terme. A la différence de la GPL où l'on crée pour une communauté, avec la Creative Commons l'auteur garde ses droits. Et c'est lui qui choisis de rajouter (ou non) certaines libertés. Cette licence se retrouve donc au croisement du droit d'auteur classique « tous droits réservés » et du Domaine Public « aucun droits réservés ».

La Creative Commons présente une série de licences ouvertes qui s'articulent autour de trois points importants :
L'attribution est le droit de l'auteur d'être identifié comme auteur d'une oeuvre. Une licence Creative Commons requiert l'attribution, c'est-à-dire qu'elle pose comme condition à la distribution de votre oeuvre que vous soyez reconnu-e et crédité-e comme son auteur-e.
L'usage commercial d'une oeuvre peut-être autorisée ou refusée par son auteur-e.
Le droit à la modification est autoriser ou refuser par l'auteur de l'oeuvre. Celle-ci pourra donc donner naissance à des oeuvres dérivées. Si l'auteur-e autorise la modification, il/elle peut donner une condition supplémentaire : celle du partage à l'identique. Dans cette condition il/elle autorise la dérivation de son oeuvre à la condition que celle-ci offre les mêmes droits au public.

En plus de cela, l'auteur donne le droit au public à redistribuer son oeuvre sous certaines conditions (comme celle de mentionner à chaque fois l'auteur de l'oeuvre au minimum). Le public est donc libre de pouvoir prêter, copier/graver, partager sur Internet, etc etc l'oeuvre de l'artiste sous Creative Commons.

Pour choisir le type de licence qui vous convient il existe une page accessible via http://fr.creativecommons.org . Une fois le choix effectué vous bénéficierai des informations à joindre à l'oeuvre pour mentionner le fait que vous êtes sous Creative Commons. Notamment un logo à pouvoir afficher, ainsi qu' un lien vers un texte « lisible pour les humains » et un texte « lisible pour les juristes » (ce texte juridique est adapté en fonction de la juridiction de votre pays).

« D'accord, mais comment l'artiste se fait payer si tout le monde lui copiait sa musique? »
Il faut savoir qu'un artiste gagne très très rarement quelque chose sur un disque vendu. la majeur partie va au label, au distributeur, au vendeur et en taxes diverses. Une artiste connue comme Zap Mama reconnaît elle-même que elle gagne au mieux 1 euro par album vendu. C'est donc via les concerts qu'un artiste gagnera quelque chose. La diffusion libre permettra à l'auteur d'être plus connu, plus visuel, et d'attirer plus de monde lors d'un concert!
Certaines alternatives sont parfois posé par les artistes eux-même qui sur leur site propose de leur faire un don en échange du téléchargement libre de leur oeuvre! D'autre propose de taxer l'Internet pour payer les auteurs.

Une chose est sur c'est que une oeuvre accessible librement permet un accès libre à la culture à toutes les classes d'une société. Voir même découvrir quelque chose que l'on aurait pas voulu payer « cher et vilain ». Ce genre de licence permet peut-être de repenser la société de la culture telle qu'elle existe actuellement...

Julien (article edité dans "le pavé dans la mare" en février 2006)
remarque: mes photos sont en License Creative Commons ;-)

Sur le net :
http://fr.creativecommons.org (en français)
http://creativecommons.org (en anglais, et pour le monde entier)
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_générale_GNU (sur la licence GPL)
http://artlibre.org/ (la licence art libre...plus proche de la GPL)

A lire :
Article « Les Creative Commons en situation » (de Nicolas Malevé) dans Les Cahiers Marxistes N°232 sur le thème « Savoir et Capital »
Article « Creative Commons, la renaissance du droit d'auteur? » (de Laure de Hesselle) dans Imagine N°47